Projet REGALIEN
La responsabilité du pouvoir exécutif :
Traditions nationales et culture juridique européenne
organisé par Sciences Po et l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Le projet REGALIEN (Responsibility of Governments, Accountability and Legitimacy in European Nations) est né du constat du renforcement généralisé du pouvoir exécutif en Europe. Il poursuit l’objectif de comprendre cette évolution sous le prisme particulier de l’évolution des formes de la responsabilité du pouvoir exécutif et de leur impact, tant à l’échelle des États qu’à celle de l’Union européenne, autour d’une question majeure :
Y a-t-il une culture partagée de la responsabilité à l’échelle de l’Europe ?
Au terme de dix-huit mois de travaux qui ont débuté à Toulouse et se poursuivront à Aix-en-Provence, le colloque de Paris qui se tiendra le 20 mai 2022 pendant la Présidence française de l’Union européenne tentera d’apporter des éléments de réflexion à cette interrogation sous l’angle de la dimension démocratique de l’Union européenne. Il s’agit d’un échelon déterminant au sein duquel s’expriment les exécutifs nationaux. Notre système politique se nourrit des traditions constitutionnelles des États membres pour proposer un modèle de parlementarisme européen qui se rapproche de celui de ses États mais s’en détache incontestablement aussi.
Ce colloque est divisé en deux demi-journées qui se dérouleront en deux lieux différents : Sciences Po et l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Programme
MATIN
Sciences Po
13 rue de l’Université - 75007 Paris | Salle du Conseil
- 9 h 30 Présentation du projet : Marcel Morabito, Professeur émérite à Sciences Po
- 9 h 45 – 10 h 45 Existe-t-il des traditions nationales communes en matière de responsabilité du pouvoir exécutif ?
- Luigi Lacchè, Professeur à l'université de Macerata (Italie)
Discussion / Pause
- 11 h 15 - 12 h 15 Dans quelle mesure les traditions des États-membres ont-elles un impact sur la pratique européenne de la responsabilité ?
- Paolo Ponzano, ancien Directeur au Secrétariat Général de la Commission européenne
- Jacques Ziller, ancien Professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et ancien Professeur à l'université de Pavie (Italie)
- Fabienne Peraldi-Leneuf, Professeure à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Discussion
APRES- MIDI
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
12 place du Panthéon - 75005 Paris | Salle 1
- 14 h 30 Allocution d’ouverture Christine Neau-Leduc, Présidente de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- 14 h 45 - 16 h Une culture commune ? Traditions nationales, enjeux européens ?
Table ronde
- préparée par Julien Padovani et Emilien Quinart, Maîtres de conférences à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- modérée par Jean-Paul Jacqué, Directeur général honoraire au Conseil de l’Union européenne
- Juan Fernando López Aguilar, ancien Ministre de la Justice du gouvernement espagnol, Membre du Parlement européen [via l'application zoom]
- Sophie in't Veld, Membre du Parlement européen
- 16 h Pause
- 16 h 15 Conclusions Jean-Paul Jacqué
INFORMATION
Sciences Po - École de Droit
13 rue de l’Université - 75007 Paris
Tel.: + 33 (0)1 45 49 76 94
E-mail : ecole.droit@sciencespo.fr
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
12 Place du Panthéon - 75005 Paris
Tel.: + 33 (0)1 87 02 50 34
E-mail : iredies@univ-paris1.fr